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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6103.10 ‑ … Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, … section transversale rectangulaire 7214.99 - - Autres Les barres sont définies à la Note 1 m) du présent Chapitre. Les … d'Angleterre), ainsi que les revêtements non pigmentés à base d'huile, de graisse, de cire, de paraffine, de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en … position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et … autocoats, paletots, pèlerines, duffel‑coats, trench‑coats, gabardines, canadiennes, parkas, gilets matelassés. La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. … etc.) présentés en pochettes, enveloppes, boîtes ou emballages analogues. Pour être compris ici, les jeux ou … bourrage (par exemple en amiante : n° 68.12 ). c) Les bagues d'étanchéité du n° 84.87 . …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou … poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à …
Explanatory notes
… et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à … traversent jamais le papier ou le parchemin. Les fils de bâti de la dentelle, c'est‑à‑dire ceux qui en forment … rangées ici lorsqu'elles sont : 1 ° ) En pièces ou en bandes de longueur indéterminée . 2 ° ) Sous forme de …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en … des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… tels que des champignons (y compris des levures), des bactéries et des microalgues. Ces lipides contiennent un … Le premier de ces produits, qui se recueille sur les baies de plusieurs espèces de plantes du genre Myrica, se … de consistance dure et d'une odeur spéciale légèrement balsamique. Le second est une substance tirée des fruits de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en …