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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.20
… Des types utilisés pour bicyclettes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.40
… Verres de lunetterie en verre …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La … le service de la table : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute … dessous de plats, porte-couteaux, cuillers, ronds de serviettes, etc. B) Parmi les ustensiles de ménage : les …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ … et sillimanite 2508.60 ‑ Mullite 2508.70 ‑ Terres de chamotte ou de dinas La présente position couvre toutes les … un pouvoir d'absorption élevé, composées en bonne partie d'attapulgite, smectite ou kaolinite. Elles sont utilisées …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la … en cobalt , y compris les déchets et débris. 8105.20 - Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la … . Ces alliages possèdent la propriété de résister au frottement, à la corrosion et à l'oxydation à chaud et sont, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.11
… Boutons de manchettes et boutons similaires …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2
… Statuettes et autres objets d'ornement …