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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou …
Explanatory notes
… trame de fond) et des fils de chaîne ou des duites formant sur tout ou partie de leur surface (généralement sur une seule face, mais parfois sur … en tissant face à face deux tissus qui possèdent une chaîne supplémentaire commune allant de l'un à l'autre; cette …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, … les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et autres supports similaires utilisés pour l'enroulement des fils … les tambours et tambourins, qui servent à l'enroulement des tissus, rubans, dentelles ou aussi des papiers ou autres …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, … d'armure n'excède pas 4 5208.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Blanchis : … en poids de coton. Ces tissus très variés sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES Les … , des peroxyacides , des esters ou des sels . Les acides sulfoniques, qui ne comportent que le groupe acide (–SO 3 H) … Sous-Chapitre ne comprend que ceux qui sont des dérivés sulfonés des produits chimiques du présent Sous-Chapitre; …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles … de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport (trainings), aux combinaisons et … isolément. La présente position comprend aussi les tissus en pièces comportant, à intervalles réguliers, des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre … des aiguilles et du fil à coudre, des épingles de sûreté, un dé, des boutons et des boutons‑pression. 3) … par exemple. Les articles constituant ces nécessaires suivent leur régime propre . …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments … (non tranchants) à poisson ou à beurre. 6) Les pinces à sucre de tout genre (même coupantes), les pinces à gâteaux, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* … acétals polyvinyliques (n° 39.05) . B.- DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES Les dérivés halogénés, … ou chloropropylacétal, par exemple), par des groupes sulfoniques (-SO 3 H), par des groupes nitrés (-NO 2 ) ou …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à …
Explanatory notes
… - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à … ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2 mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la … soient parallèles et rectilignes et que leur largeur soit supérieure à 30 cm. Sont en outre exclus de cette position : …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …