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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même …