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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des … par exemple). Un grand nombre des produits couverts par la présente position contiennent également des liants non …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. …
Explanatory notes
… 96.06 ‑ Boutons et boutons‑pression; formes pour boutons et autres parties de boutons … et autres parties de boutons; ébauches de boutons La présente position couvre les boutons de vêtements, de linge, … 71 ‑ les boutons entièrement ou partiellement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les …
Explanatory notes
… organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les … position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : 0603.11 - - Roses 0603.12 … considérées comme des fleurs ou boutons de fleurs de la présente position. Les fleurs (fleurs entières et pétales) et les boutons de fleurs principalement utilisés pour la fabrication des parfums, en …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de …
Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …