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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés …
Explanatory notes
… en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, … présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, … percutanée qui se présentent généralement sous forme de timbres ou de rondelles autocollants et qui s'appliquent … 3) Les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque (voir la Note …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …
Explanatory notes
… 90.12 ‑ Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. 9012.10 ‑ Microscopes autres qu'optiques; diffractographes 9012.90 ‑ Parties et accessoires Cette position couvre notamment : A) Les microscopes …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au … ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.22 ‑ ‑ …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1
… Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou … et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …