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Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83, soit enfin dans les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), sont également comprises ici les parties des machines …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… sont classées avec ces machines ou appareils ( Section XVI notamment), même si elles ne sont pas montées. 2)    Les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… du Chapitre 39, le polyuréthanne, par exemple ( Section XVII, généralement) et les pneumatiques usagés non …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… 2°)   Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

Explanatory notes

… Chapitres 28 ou 29 , les poudres métalliques à la Section XV , etc.). B)   Les préparations, sous forme de mélanges …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… entre elles) sont classées au Chapitre 71 ou à la Section XV , selon la nature de leurs constituants. 4)    Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… et matériel électrique et leurs parties de la Section XVI (voir la Note 3 k) du présent Chapitre). c)    Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… ou d'acier tels que définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, sont de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… régi par les dispositions des Notes 3 et 4 de la Section XVI. Sont par contre rangées ici les calandres munies de …

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