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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques … des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques … essence de térébenthine . Dans d'autres pays, toutefois, l'appellation essence de térébenthine est exclusivement … L' huile de pin ( pine oil ). Elle est recueillie, aussitôt après l'essence de bois de pin, en général au cours de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80
… Autres machines, appareils et engins …
Classification opinions
… et pour le broyage ou déblayage du verglas sur les routes. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 84) et 6. Application : 2022 A. Transmission B. Débrayage de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
… Appareils de distillation ou de rectification …
Classification opinions
… 1. Evaporateurs rotatifs à vide, utilisés pour la concentration … organiques, associant des éléments en verre (ampoules d'évaporation, condenseur à serpentin, ampoules pour …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… active qui permet à la peau d'absorber le produit dès son application; et 5°) une feuille protectrice à retirer au … conserver le produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1997 + 1999 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques … de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de …
Explanatory notes
… 90.27 ‑ Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques … solides, lequel est une constante des plus importantes pour apprécier la pureté des substances. Ils comportent … rapidement avec celle‑ci). Ces appareils ont un champ d'application très étendu, notamment dans les industries …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… supérieure tandis que la chambre inférieure est remplie de papier. La cheminée est posée sur un barbecue ou sur un gril et le papier est allumé. De par sa conception, le produit crée un … qu'il soit prêt à être versé dans le barbecue ou le gril. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… contre l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une … sous pression, à l'aide de matières bitumineuses, une nappe fibreuse en pâte à papier formée selon la technique de la papeterie et revêtues, dans certains cas, sur une de leurs …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, …