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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, …
Explanatory notes
… garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, … 9404.10 ‑ Sommiers ‑ Matelas : 9404.21 ‑ ‑ En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, … ou non 9404.29 ‑ ‑ En autres matières 9404.30 ‑ Sacs de couchage 9404.40 ‑ Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, …
Explanatory notes
… similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, … comprend : 1) Les bêches et pelles , y compris les louchets, les pelles à charbon pour le ménage, les pelles et … horticoles ou forestiers, à main, tels que les faux, faucilles, couteaux à foin ou à paille de toutes sortes, …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques …
Explanatory notes
… papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …
Explanatory notes
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une … pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches 8475.29 - - Autres 8475.90 - Parties La présente …Section IX > Chapitre 45 > Position 4503 > 4503.10
… Bouchons …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2 > 9306.21
… Cartouches …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …