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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, … ou reconstitué (y compris les membranes en cuir pour compteurs) ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( n° 59.11 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à … culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à … culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. ‑ Costumes ou complets : 6203.11 - - De laine ou de poils fins 6203.12 - - …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.5
… Bromures et oxybromures …
Section II > Chapitre 9 > Position 0908 > 0908.3
… Amomes et cardamomes …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.1 > 0306.12
… Homards (Homarus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.3 > 0306.32
… Homards (Homarus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.9 > 0306.92
… Homards (Homarus spp.) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur … : 1°) Un ensemble d'appareils permettant l'inscription du moment auquel un acte ou une opération ont été accomplis et tous autres appareils de contrôle non repris …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à … et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …