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Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90

… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3707

… chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; … en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …

Explanatory notes

… chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; … en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi … surfaces 3707.90 - Autres Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux paragraphes A) et B) ci-dessous, les …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de … ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …

Explanatory notes

… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de … ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. Les assortiments de cette position sont … des tissus, découpés ou non, pour la confection de vêtements, qui suivent leur régime propre. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, …

Classification opinions

… microphones et de ports d’entrée et de sortie sous la même enveloppe. Le produit combine les fonctions d’un tableau …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40

… inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00

Verre des n°s  70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31

… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais … présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …

Explanatory notes

… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais … Ces produits sont généralement extraits de substances végétales (bois, écorces, racines, graines, fleurs, lichens, … la chlorophylle, que l'on extrait des orties ou d'autres végétaux, la chlorophylle au sodium ou au cuivre, la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, … feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes …

Explanatory notes

… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, … qui ne sont pas exclus de la présente position en vertu des dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, on … huiles . Le factice est obtenu en traitant certaines huiles végétales ou de poissons (oxydées ou non, ou partiellement …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

… lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. …

Explanatory notes

… lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1)    Les … ( n° 56.07 ). c)    Les articles ayant le caractère de véritables ouvrages de passementerie, tels que cordons, …

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