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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée …
Explanatory notes
… 84.71 - Machines automatiques de traitement de l'information et … (voir la partie E des Considérations générales du présent Chapitre). A.- MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE … sont exclues , même si celui-ci a la faculté de choisir entre plusieurs de ces programmes fixes. Il s'agit …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.45
… Chinchards (Trachurus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.55
… Chinchards (Trachurus spp.) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles …
Classification opinions
… de verrouillage électronique programmable avec pavé de touches et afficheur ainsi que d'une serrure pour une clé de secours. … (20 mm d'épaisseur). Des trous ont été pré-percés dans le plancher et à l'arrière du coffre-fort pour une fixation au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le … cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que …
Explanatory notes
… cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que … brutes les poils préalablement désagrégés par des bains chimiques. 2) Les machines à écharner , pour enlever de la peau ébourrée les bourrelets charnus ou graisseux qui subsistent du côté chair. 3) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un …
Classification opinions
… est réalisée en fonction de données communiquées par une machine automatique de traitement de l'information externe à … des RGI 1 (Notes 6 B), 6 C), 6 D) 1°) et 6 E) du Chapitre 84) et 6 Adoption : 2000 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013
… Chambres à air, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures … - Des types utilisés pour bicyclettes 4013.90 - Autres Les chambres à air sont utilisées pour équiper les pneumatiques …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.91
… Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.4
… Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) …