… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le … formes de chapellerie. Toutefois, relèvent toujours du n° 84.45 les machines servant à la prépara fibres avant le … utilisés pour le feutrage des tissus, relèvent du n° 84.51 . 4) Les machines pour la fabrication du « feutre …
… d'une position particulière du Chapitre 90 ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 ( exception faite des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est ainsi que, présentés … respectives : a) Une pompe à vide ( n° 84.14 ), un robinet ou un détendeur ( n° 84.81 ), des …
… à semi‑remorque, des engins de travail du Chapitre 84, l'élément tracteur est à classer dans la présente … appareils et machines visés, par exemple, sous les n°s 84.25 , 84.26 , 84.29 , 84.30 , 84.32 , dans lesquels ladite …
… quelconque d'un autre Chapitre (notamment les Chapitres 84 ou 90 ). Sont à considérer comme des machines ou des … propre. Les dispositions de la Note explicative du n° 84.79 relatives aux machines et aux appareils ayant une … autres que les machines et appareils du n° 84.86 et les appareils d’électrophorèse du n° 90.27 ). 11) …
… b) Les tablettes graphiques et les numérisateurs, du n° 84.71 . c) Les machines et appareils destinés à la … à faisceaux ioniques, à rayons X ou à faisceau laser) ( n° 84.86 ) d) Les coordinatographes des types utilisés en … à graver pour emploi à la main à moteur incorporé ( n° 84.67 ). C) Instruments de calcul . Règles, cercles …
… avec une chambre de condensation, l'ensemble relève du n° 84.19 comme appareil de distillation. IJ) Les fours à … séchage, la stérilisation ou autres opérations visées au n° 84.19 (étuves, stérilisateurs, etc.), qui restent classés à …
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la … non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés …
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