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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. 8484.10 ‑ Joints métalloplastiques 8484.20 - … (ou même en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée entre deux feuilles métalliques. 2°) Soit d'amiante (ou de toute autre matière …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. 5903.10 ‑ Avec du … aux tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique (poly(chlorure de vinyle), par exemple), ainsi …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec des terres argileuses : A) Sous le n° 69.01, des produits céramiques obtenus par la mise en forme et la cuisson de … structure poreuse, ils constituent d'excellents isolants thermiques, qui les font utiliser dans l'industrie du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres … et supports similaires, y compris les cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes. c) Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de … également les composés obtenus directement par traitement chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit que seront … Composés du cérium . a) Oxydes et hydroxydes . L'oxyde cérique, en poudre blanche, insoluble dans l'eau, est obtenu …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et …
Classification opinions
… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a … et est destiné exclusivement à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de projeter … projection est 1DLP (Digital Light Processing – traitement numérique de la lumière). Le projecteur prend en charge les …Section XI > Chapitre 55
Explanatory notes
… synthétiques ou artificielles discontinues sont d'ordinaire fabriquées par passage de la matière première à travers une …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …