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Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitres 39 ou 40);        … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

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… (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitres 39 ou 40);        … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations. …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les … de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent … pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages (voir la Note 3 du Chapitre). Les produits des n ° s 33.03 à …

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… extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02;        b)   les savons et autres produits du n° 34.01;        c)   les … de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… pas :        a)   le lard et la graisse de porc et de volailles du n°  02.09 ;        b)   le beurre, la graisse … en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou … huiles difficilement distillables sans décomposition. Non volatiles, elles ne peuvent être entraînées par la vapeur …

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… pas :        a)   le lard et la graisse de porc et de volailles du n°  02.09 ;        b)   le beurre, la graisse … en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39);                 … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;       b)      les tissus …

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… de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39);                 … de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;       b)      les tissus …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        g)    les …

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… les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        g)    les …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils …

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… pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils …

Section V > Chapitre 26

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… calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées … contenant du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés …

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… calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées … contenant du plomb  s’entendent de boues provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; …

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… de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… les trois caractéristiques ci‑après :        a)   avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au … I.     L es produits laitiers : A)   Le lait , à savoir, le lait complet et le lait partiellement ou …

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… les trois caractéristiques ci‑après :        a)   avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides … du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. 4.- Le n° 31.04 comprend uniquement, …

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… du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais liquides … du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. 4.- Le n° 31.04 comprend uniquement, …

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