Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris … les déchets de fibres synthétiques ou artificielles (filaments et fibres discontinues ‑ voir les Considérations … à la filature des fibres discontinues (blousses, fragments de rubans ou de mèches, etc.). 2) Les déchets …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains orientés 7225.19 …Section X > Chapitre 47
… fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes … pâtes fibreuses cellulosiques obtenues en partant de divers produits végétaux riches en cellulose ou de certains déchets …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de … artificiels : 5408.21 - - Ecrus ou blanchis 5408.22 - - Teints 5408.23 - - En fils de diverses couleurs 5408.24 - - …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. … - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : 6112.31 - - De fibres synthétiques 6112.39 - - …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y …
Classification opinions
… à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); … limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets 7204.49 ‑ ‑ Autres 7204.50 - Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend les déchets …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation … , non comestibles, en particulier : 1°) Les œufs fécondés vivants, destinés à la reproduction, qui se reconnaissent à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, …