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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, … sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, … B) Les bois en plaquettes ou en particules , c'est‑à‑dire les bois réduits mécaniquement en fragments affectant … position les produits analogues obtenus, par exemple, à partir du bambou. Les bois de trituration présentés en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des …
Explanatory notes
… appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … table ‑ Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : 9506.51 ‑ ‑ Raquettes de tennis, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
Explanatory notes
… de diagnostic préparés de la présente position peuvent avoir une fonction analogue à celle des réactifs destinés à … qui ne présentent les qualités de réactifs qu'après avoir reçu un traitement plus poussé, sont classés dans la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701 > 2701.20
… Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7
… Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non …
Section XVIII
… CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …