… l'huile. Ces peaux d'ovins et d'agneaux relèvent du n° 41.14 . III) Les cuirs préparés après tannage ou après … les cuirs vernis ou plaqués, les cuirs métallisés (n° 41.14). Le n° 41.14 comprend les cuirs spéciaux énumérés dans le libellé de …
… qui, brutes ou sous certaines formes, relèvent du Chapitre 14 (en particulier le kapok), ne sont classées dans la … comme textile. Les feuilles brutes relèvent du Chapitre 14 . L' aloès (fibres d'aloès). L' ananas . Ces fibres, … utilisées en brosserie et relèvent habituellement du n° 14.04 . Toutefois, elles sont classées ici si elles ont …
… 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres … enduits non refractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture 3214.90 - Autres Les mastics et enduits de la présente …
… fourragers et les sorghos herbes sont à classer au n° 12.14 et les sorghos doux au n° 12.12 . Est également exclu … balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. …
… Les pompes, compresseurs et ventilateurs ( n°s 84.13 ou 84.14 ). f) Les machines et appareils pour le … ). b) Les instruments et appareils de navigation ( n° 90.14 ). c) Les instruments et appareils pour la médecine, … 10) Verres pour phares, non encadrés ( n° 70.14 ), et en général des articles en verre du Chapitre 70. …
… équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de … et poudres d'ardoise, non colorés artificiellement ( n° 25.14 ). b) Les cubes, dés et articles similaires pour …
… tuberosa , communément appelé châtaigne d'eau chinoise ( n° 07.14 ). b) Le brou de noix et les coques d'amandes vides ( n° 14.04 ). c) Les arachides ( n° 12.02 ), les arachides …
… ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.14 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 3 mm ‑ … de sous‑positions. N°s 7219.11, 7219.12, 7219.13, 7219.14, 7219.21, 7219.22, 7219.23 et 7219.24 Voir la Note …
… par découpage de feuilles ou de lamelles de mica ( n° 68.14 ou Chapitre 85 ), ainsi que les produits obtenus par … constitués par du mica en pâte (mica reconstitué) ( n° 68.14 ). La vermiculite, roche voisine du mica, ainsi que les …
