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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.33
… Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » …
Classification opinions
… Adoption : 2012 … 2. Appareil conçu pour être posé sur le sol, pour le conditionnement de l’air, à éléments séparés, constitué : 1°) d'une unité intérieure du type console comprenant, dans un seul corps, un échangeur de chaleur …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs … à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer …
Explanatory notes
… de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs … a l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer … également considérés comme parties d'une construction, les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… : 1966 … 2. Bandes en papier paraffiné et traité au sorbitol, d'une largeur ne dépassant pas 15 cm, au milieu …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.10
… Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …