Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, … équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette contre une pierre (en ferrocérium …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
Explanatory notes
… chimiques des sels qu'elles contiennent. On distingue notamment : 1) Les eaux alcalines. 2) Les eaux … 4) Les eaux sulfurées ou sulfureuses. 5) Les eaux arsénicales. 6) Les eaux ferrugineuses. Les eaux minérales naturelles, chargées ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, … briques, etc. obtenus par pression ou fusion et servant au revêtement, au dallage ou au pavage. 2) Les plaques pour … (en carton feutre, en une nappe ou en un tissu de fibres de verre, en un tissu de fibres artificielles ou synthétiques …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en …