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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils …
Explanatory notes
… étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et … 1) Les machines à raboter qui ont pour fonction d'aménager, dans la partie extérieure d'une pièce, des … doubles, dites duplex , qui comportent deux coulisseaux agissant chacun sur une broche, ou les presses à brocher qui …Section XV > Chapitre 73
… Ouvrages en fonte, fer ou acier …
Explanatory notes
… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun … couvre sous les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s 73.25 et 73.26 , …Legal note
… ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
Explanatory notes
… par aiguilletage ou par couture (y compris la couture‑tricotage) soit par plusieurs rangs de piqûres rectilignes … également être assemblées par des points noués ou par collage, par thermocollage ou par un autre procédé pour … obtenus par couture, piqûre, aiguilletage ou couture‑tricotage. Les produits de la présente position peuvent être …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, … drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, … drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus … présente position couvre également les produits ci‑dessus, agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. … du Chapitre 30; b) les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; c) les papiers … f) les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); g) …Legal note
… du Chapitre 30; b) les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12; c) les papiers … f) les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); g) … dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20
… Ouvrages en fils de fer ou d'acier …
Classification opinions
… des fonds de sièges, la literie, etc. Adoption : 1965 … 2. Assemblages de ressorts à boudin (carcasses métalliques) …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir …