Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.74
… Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. … de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même associé à des pierres gemmes) en métaux précieux. … plaqués ou doublés de métaux précieux, dont le fond est en acier , ainsi que celles dont la boîte est en métal commun …Section VI > Chapitre 28
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou …
Explanatory notes
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou …Legal note
… b) les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus; c) les autres solutions des produits du … synthétiques (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du Chapitre 71; g) les …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.17
… Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7225 > 7225.1
… En aciers au silicium dits « magnétiques » …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7226 > 7226.1
… En aciers au silicium dits « magnétiques » …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y … pinces, spatules, etc.) ou des ouvrages de coutellerie (ciseaux, couteaux, cisailles, etc.). Ces articles ne sont admis dans la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.4
… Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.23
… Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels …