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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

… appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les …

Explanatory notes

… pour machines‑outils, laminoirs, centrales électriques, stations de radio, etc., et les installations regroupant … appareils numériques à mémoire programmable permettant le stockage d'instructions concernant la mise en œuvre de … . * *    * Sont exclus de la présente position : a)    Les standards téléphoniques ( n° 85.17 ). b)    Les assemblages …

Section X > Chapitre 49

… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés …

Explanatory notes

… 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés … autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les … et systèmes de numération de toutes sortes, signes sténographiques, signes d'alphabet Morse ou codes …

Legal note

… autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00

… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …

Section VI > Chapitre 32

… et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …

Explanatory notes

… et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20

… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …

Explanatory notes

… peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des conservateurs, etc. …

Classification opinions

… traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour … : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de poudre, constituée d'un isolat de protéines de soja (75,05 %), d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

… électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …

Explanatory notes

… électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. … Les yaourtières et les fromagères. 13)  Les appareils de stérilisation pour la préparation des conserves. 14)  Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et … de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface …

Explanatory notes

… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et … de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface …

Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00

… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation …

Section I > Chapitre 4

… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …

Explanatory notes

… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris … ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de … de vitamines ou de sels minéraux), de faibles quantités de stabilisants (phosphate disodique, citrate trisodique et …

Legal note

… ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère … fins du n° 04.10, le terme insects s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, …

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