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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les …
Explanatory notes
… pour machines‑outils, laminoirs, centrales électriques, stations de radio, etc., et les installations regroupant … appareils numériques à mémoire programmable permettant le stockage d'instructions concernant la mise en œuvre de … . * * * Sont exclus de la présente position : a) Les standards téléphoniques ( n° 85.17 ). b) Les assemblages …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …
Section VI > Chapitre 32
… et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … (n° 27.15). 2.- Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04; c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.- Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des conservateurs, etc. …Classification opinions
… traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour … : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de poudre, constituée d'un isolat de protéines de soja (75,05 %), d'un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …
Explanatory notes
… électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. … Les yaourtières et les fromagères. 13) Les appareils de stérilisation pour la préparation des conserves. 14) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et … de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface …
Explanatory notes
… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et … de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation …
Section I > Chapitre 4
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …