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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils … l'exclusion des simples dénoyauteurs à ressort, à main), à boucher et à capsuler les bouteilles, à sertir les boîtes de conserves, ouvre‑boîtes …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même … Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou en … après tannage ( n° 41.15 ). c) Les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 … du vin, du cidre, du poiré, des jus de fruits ou boissons similaires, même fermentées. Sont également … pour le nettoyage des récipients, l’embouteillage, le bouchage et tous autres appareils du n° 84.22 , y compris …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en …
Explanatory notes
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en … soudés par rapprochement ». 2) Les tubes et tuyaux à bords rapprochés, c'est‑à‑dire les tubes ou tuyaux dont les …Section III > Chapitre 15
… et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale Notes. 1.‑ Le … brut. 3) Les graisses et huiles alimentaires élaborées, telles que la margarine. 4) Les cires … alimentation ou usages industriels (fabrication de savons, bougies, lubrifiants, vernis, couleurs, etc.). Les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips … deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et articles …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en … autres matières : doublages en textiles, renforcements en bois, poignées en ficelles, coins en métaux ou en matières … les documents ou les marchandises dans les bureaux, boutiques, dépôts, etc. Ces articles peuvent également …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres …
Explanatory notes
… semi‑colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres … - Graphite colloïdal ou semi‑colloïdal 3801.30 - Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le … particuliers, qui contient 1 partie par million ou moins de bore et ayant une section d'absorption totale efficace pour …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non …
Explanatory notes
… ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages … Les fibres de carbone sont ordinairement produites par carbonisation de polymères organiques sous formes de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques …