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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
Explanatory notes
… et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE … d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Legal note
… d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de … La présente position comprend : 1) Les vitrages et les rideaux qui, par exemple, sont destinés à être placés à … pour fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle] …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique … de la cellule animale ou végétale. Ce sont des combinaisons d’acides phosphoriques avec du sucre et des composés pyrimidiques ou puriques. Ils se présentent en général comme …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires … moellons, première torse, sod oil , consistent en produits résiduaires du chamoisage (ou tannage à l'huile) des peaux, … retirés de celles‑ci par pressurage ou par extraction à l'aide de solvants; ils sont essentiellement composés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur … mis en mouvement à une vitesse proportionnelle au débit du fluide. Les compteurs sont souvent montés en dérivation ou …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans addition … sous forme de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette coloration étant due à la présence d'impuretés. Leur teneur en poids en saccharose, à l'état sec, correspond à une lecture …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, … éthers, leurs esters et autres dérivés. - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces … sels 2939.62 - - Ergotamine (DCI) et ses sels 2939.63 - - Acide lysergique et ses sels 2939.69 - - Autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs …