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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.11 - Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des … (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils …
Explanatory notes
… et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres boissons, ayant un titre alcoométrique volumique de 10 % vol environ, une teneur en extrait sec de 74,5 g/l et une teneur …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Classification opinions
… l'emballage et le transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient (généralement de forme rectangulaire ou ronde). Ces articles sont fréquemment utilisés dans la boulangerie industrielle …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21
… Pour la filtration ou l'épuration des eaux …
Classification opinions
… 1. Appareil pour le traitement de l'eau constitué par deux filtres (un premier filtre et un filtre au carbone), un ioniseur et un dispositif de commande et de contrôle, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à …