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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… ou moins sirupeux ou bien de masses ou de poudres (extraits secs de malt).       Les extraits de malt additionnés de … ne couvrent pas les farines, semoules et poudres de légumes secs ( n° 07.12 ), de pommes de terre ( n° 11.05 ) ou de légumes à cosse secs ( n° 11.06 ).         B)  Les termes amidons et fécules …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… pour la climatisation de bureaux, appartements, lieux publics, navires, véhicules à moteur, etc., ainsi que dans … exigé pour certaines fabrications : textiles, papiers, tabacs, produits alimentaires, etc. Ne relèvent de la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… caisses, casiers et articles similaires              - Sacs, sachets, pochettes et cornets : 3923.21 - - En … : a) Les récipients tels que boîtes, caisses, casiers, sacs (y compris les pochettes, cornets et sacs à ordures), …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… subissent des doublages et des étirages successifs sur les bancs d'étirage et passent ensuite sur des bancs à broches, qui complètent l'étirage et les … Il est à noter que les mèches peuvent, après passage aux bancs à broches, avoir un diamètre relativement voisin de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. … ( n°s 48.02 , 48.10 ou 48.11 , selon le cas). b)    Les blocs de papier à lettres et les blocs-mémorandums, etc. du n° 48.20 . c)    Les cartes …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou … 4101.90 - Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs La présente position couvre les cuirs et peaux bruts …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… composées de viande, d'abats (y compris les boyaux et les estomacs) ou d’insectes, coupés en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires … de volaille). 3)    Les boudins : boudins noirs et boudins blancs. 4)    Les andouillettes , les cervelas, les …

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