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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8
… Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) …
Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le … du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. …Legal note
… du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. … de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils … etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, … salés ou en saumure. ‑ Congelés : 0306.11 ‑ ‑ Langoustes ( Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp. ) 0306.12 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les … graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base …
Explanatory notes
… les huiles de coupe, les préparations pour le derippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les … graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base … contenant en poids en tant que constituants de base 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (voir …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de …