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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles … repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A) … à l'action de certaines enzymes (pepsine, papaïne, pancréatine, etc.). Elles se présentent généralement sous la … extraite du maïs), qui sont des protéines extraites des céréales. 2) Les globulines , par exemple les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres …
Explanatory notes
… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres … du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés … (parchemin végétal) 4806.20 ‑ Papiers ingraissables (greaseproof) 4806.30 ‑ Papiers‑calques 4806.40 ‑ Papier dit …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) …
Explanatory notes
… 41.04 ‑ Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) … - - Autres La présente position comprend les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, tannés … Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n° 41.14 . …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. 9508.10 - Cirques ambulants et … balançoires et les manèges. Ils fonctionnent sur un seul niveau sur un parcours ou une voie convenu et contrôlé. 3) …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 2207.10 ‑ Alcool … parfois alcools neutres, qui sont des alcools contenant de l'eau et dont on a éliminé certains constituants aromatiques …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces … être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication de pinceaux ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais …