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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… les enfants. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2018 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… de l’amiante               - Ne contenant pas d’amiante  : 6811.81 - - Plaques ondulées 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente position englobe les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… Est également exclu le laitier granulé (sable‑laitier) ( n° 26.18 ). Par battitures, on entend les écailles d'oxyde de fer …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… Les corindons artificiels en poudre sont repris au n° 28.18 . ______________________ …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… ne couvre pas  : a)    Les supports pour microphones ( n°   85.18 ) . b)    Les supports pour caisses plates ou saxophones, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s  73.17 et 73.18 . 2)    Les aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… des récepteurs de radiodiffusion ou de télévision ( n° 85.18 ). f)     Les tubes cathodiques et leurs parties (blocs …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… également exclues les farines mélangées à du cacao ( n° 18.06 si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… de cette position. Ils sont classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient pas repris plus …

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