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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées …
Explanatory notes
… Relèvent également de cette position les endospermes, les germes, les graines entières et les germes pulvérisés, … de l'angélique candie ou confite au sucre. Ces tiges sont généralement conservées provisoirement dans de l'eau salée. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un … déplacement et pour l'élever afin de l'empiler en magasin (gerbage) ou de la placer sur un véhicule. … planches, tuyaux, conteneurs, etc.) et qui comportent généralement une plate‑forme destinée à supporter la charge …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …
Explanatory notes
… ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. … cuir reconstitué ou de colle, ou comme engrais. 2) Les ouvrages usagés inutilisables en l'état ou pour la … articles. 3) La sciure et la poudre de cuir (déchets du meulage du cuir) utilisées comme engrais ou pour la …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et demi‑carcasses … agneaux), chèvres ou chevreaux, des espèces domestiques ou sauvages. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De … au marron clair, tandis que les autres foies sont en général de couleur rouge plus ou moins foncé. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, … et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou …
Explanatory notes
… antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, … au sens des n°s 30.03 ou 30.04 ) conçus pour détruire les germes pathogènes, les insectes (moustiques, mites, … propriétés antiseptiques, désinfectantes, bactéricides ou germicides. b) Poly(pyrrolidone de vinyle)-iode obtenu par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
Explanatory notes
… simultanément à d'autres fins telles que la protection. Généralement, les pièces de l'espèce sont venues de coulage ou de moulage; parfois, cependant, il s'agit d'articles obtenus …Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32
… Congelées …