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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - … le plus souvent avec du lait de bufflone ou de vache), ainsi que des produits constitués par un mélange de beurre … faibles quantités de fines herbes, d'épices, d'aromates, d'ail, etc. (pour autant qu'ils conservent le caractère des …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine … non du retordage ou du câblage) des mèches de laine cardée, mais non peignée . Les fils dits peignés‑cardés , obtenus à …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. 5107.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine … laine cardée obtenus à partir de la laine peignée en vrac ainsi que les fils de laine dits peignés‑cardés ( n° 51.06 ). …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, … à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les … pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, … pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. … (lame, plaquette, grain) maintenues sur le corps à l'aide d'un dispositif de fixation comprenant notamment une …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, … à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles …
Explanatory notes
… des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, … domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement, en pâte …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même … intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même … à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Algues : 1212.21 ‑ ‑ Destinées à … à tailler (les noyaux de dattes, par exemple) ( n° 14.04 ), ainsi que les noyaux de fruits torréfiés qui sont classés en …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles … résultant de la fermentation acétique, au contact de l'air et à une température constante ne dépassant généralement …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11 - - … Autres Cette position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De volailles de … ou de canards qui se distinguent des autres foies par le fait qu'ils sont beaucoup plus gros et plus lourds, plus …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …