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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des … (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …
Explanatory notes
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le … ou bien effectuer des vols qui sont programmés pour se dérouler sans l’intervention d’un opérateur. Bien que les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source … extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant … à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou … tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. Ces montres, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
Explanatory notes
… moteur fournit la force motrice pouvant être utilisée pour propulser un véhicule aérien. Dans les turboréacteurs les plus simples, le compresseur et la turbine sont montés sur un seul arbre. D'autres types plus complexes se composent d'un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages isolants à parois multiples dont le type le plus courant consiste en un …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …