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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.91
… Billes, galets, rouleaux et aiguilles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à … étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …
Explanatory notes
… à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à … étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus . ‑ Machines pour le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la … transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et … (y compris le pécari). f) Cuirs et peaux de chamois, de gazelles ou de chameaux et dromadaires. g) Cuirs et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les …
Explanatory notes
… fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les … 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de fragments de tôle déchiquetés; ces articles …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11
… En aluminium non allié …
Classification opinions
… les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12
… En alliages d'aluminium …
Classification opinions
… les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91
… En aluminium non allié …
Classification opinions
… les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92
… En alliages d'aluminium …
Classification opinions
… les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées … y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …