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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour …
Explanatory notes
… châssis, par exemple). (A cet égard, le terme tracteur comprend les tracteurs à essieu simple .) Machines conçues pour être portées à titre d’équipement … elles sont attelées par un dispositif d’attache (même comportant un dispositif de relevage). D’autres sont …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes … caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour … trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie …
Explanatory notes
… 42.02 ‑ Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes … caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour … matières textiles 4202.99 - - Autres La présente position couvre uniquement les articles énumérés dans le libellé et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2822 > 2822.00
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.10
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9601.10 ‑ Ivoire …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …
Explanatory notes
… dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres … les produits fabriqués à partir de séries homologues comme, par exemple, à partir des acides gras et des alcools …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ … ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés … - A armure toile 5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3
… Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …