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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés …
Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 … de vernis, de plastifiants et de résines alkydes, par exemple). La position couvre également les fractions de l'huile de soja. Toutefois, la …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra … vierges sont les huiles obtenues du fruit de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 … ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en … de palmiste ( n° 15.13 ), qui est obtenue à partir des mêmes palmiers à huile, par sa teneur très élevée en acide …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou … que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la partie … de cet appareil ou de cet engin et à lui transmettre le mouvement de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la … obtenues par pressage à froid de la graisse résultant du traitement à l'eau bouillante des os situés entre le sabot … huile d'œufs de tortue , de couleur jaune clair et inodore, employée dans l'alimentation. 7) L' huile de chrysalides …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …