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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les … ‑ Autres résistances fixes : 8533.21 ‑ ‑ Pour une puissance n'excédant pas 20 W 8533.29 ‑ ‑ Autres …Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou fer …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 - Moteurs … triangulaires curvilignes du type WANKEL), à allumage par étincelles, ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris … enflammé à l'intérieur même du cylindre. La caractéristique distinctive de ces moteurs est de comporter une bougie fixée …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La … ou pour d'autres usages industriels; mais elle est principalement employée à l'état épuré (sous forme de … du suint, a la consistance d'un onguent. De couleur blanc jaunâtre ou brune, selon son degré de raffinage, elle …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des … prendre prise sur des arbres, des rochers, etc. Les parties d'ancres et de grappins reconnaissables comme telles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le … fours industriels ou de laboratoires, constitués par des enceintes dans lesquelles on réalise des températures relativement élevées en concentrant la chaleur issue d'un foyer, intérieur ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De semence - Autres : 1202.41 ‑ ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …