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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - … ceux de leurs homologues laminés à chaud. Ces produits sont notamment employés dans la fabrication de carrosseries … plastiques, etc.). Les produits de l'espèce sont souvent commercialisés après avoir subi des opérations de recuit …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6103.10 ‑ Costumes ou complets … costumes ou complets et les ensembles en bonneterie pour hommes ou garçonnets, ainsi que les vestons, pantalons, … doit être le même. B) On entend par ensemble pour hommes ou garçonnets un assortiment de vêtements ( autres …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception … d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette … ultérieurement, sont exclues de la présente position. Sont notamment rangées dans la présente position : 1) Les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.9 > 8211.95
… Manches en métaux communs …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8307 > 8307.90
… En autres métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.23
… Presses plieuses, à commande numérique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.24
… Presses à panneaux, à commande numérique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.33
… Machines à cisailler, à commande numérique …
Section III > Chapitre 15 > Position 1507 > 1507.10
… Huile brute, même dégommée …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.33
… Haricots communs (Phaseolus vulgaris) …