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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.23
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.27
… Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.12
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.13
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs 8510.20 ‑ … notamment, ils soient spécialement conçus pour la tonte des moutons ou pour le pansage des chevaux ou du bétail. Dans … travaillante consiste en lames ou en couteaux animés d'un mouvement rotatif ou de va‑et‑vient et disposés contre un …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et moteurs, c'est‑à‑dire qu'indépendamment de leur système … dans le cas d'une ligne aérienne, soit par des patins montés sur les bogies dans le cas d'un troisième rail …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …