Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …
Explanatory notes
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.13
… Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.20
… Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.50
… Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.20
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.20
… Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, …
Explanatory notes
… essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, … etc. 19) Les instruments pour la mesure de la tension superficielle ou interfaciale des liquides (tensiomètres, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. …
Explanatory notes
… ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. 8308.10 ‑ Agrafes, crochets et … et boucles‑fermoirs pour vêtements, ceintures, bretelles, supports‑chaussettes, gants, chaussures, guêtres, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles …
Explanatory notes
… en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles … ( à l'exception des ardoises), qui ont subi une ouvraison supérieure au travail de carrière habituel des produits du … carrée ou rectangulaire). Celles qui ont subi une ouvraison supérieure appartiennent au présent Chapitre. Appartiennent, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules …