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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. … pelleterie). 12) Les animaux morts des espèces visées aux Chapitres 1 ou 3, non comestibles ou reconnus impropres à …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz … de petits cylindres ou de petites barres pour briquets (pierres à briquets) ou pour autres allumeurs mécaniques. Ils … position ne couvre pas les chauffe-mains ou les chauffe-pieds jetables qui produisent de la chaleur par réaction …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties … spécifiquement dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de la Section. Sont par …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés … par brochage) ou par impression. 2) D'être présentés en pièces, en bandes ou en rubans (ce qui est généralement le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de … utilisés, notamment, par les aviateurs, les plongeurs, les alpinistes ou les pompiers. Ils peuvent être autonomes, le …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous … alimentaires obtenues à partir de la fécule de manioc (tapioca proprement dit), de la fécule de sagou (sagou), de … par le traitement de la fécule réduite en pâte dans un récipient chauffé à la vapeur. Les produits en question se …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01. …
Explanatory notes
… et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont … au point a) ci-dessus et qui forment, après application au pistolet pneumatique manuel, une matière de revêtement … parfois lorsque ceux‑ci sont encore chauds, à l'aide de pistolets spéciaux qui projettent les mélanges à travers une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils (+). 9031.10 ‑ Machines à équilibrer les pièces mécaniques 9031.20 ‑ Bancs d'essai - … A) On peut citer : 1) Les machines à équilibrer les pièces mécaniques tournantes (induits, rotors, vilebrequins, …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., … Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …