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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, … préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant …
Explanatory notes
… être associés à du savon en toute proportion, présentées sous forme de liquide ou de crème et conditionnées pour la vente au détail sont classées dans le n° 34.01 . Lorsqu'elles ne sont pas …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art …
Explanatory notes
… au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art … à base de plâtre. A) Pâtes à modeler . Ce sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les … des liants. Ces diverses préparations sont le plus souvent colorées et présentées en masse, en pains, en …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et … d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et … d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des … produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+). - … les parasites ou servant à la désinfection des semences sont également compris dans la présente position. …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… ou de même degré de pureté (n° 28.53); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide … volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2204.10, on entend par …Legal note
… ou de même degré de pureté (n° 28.53); d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide … volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2204.10, on entend par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités … suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à … grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées 1904.30 - Bulgur de blé 1904.90 ‑ Autres A) …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …