… 10.03 ‑ Orge (+). 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du … n° 23.03 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1003.10 Au sens du n° 1003.10, l'expression de semence …
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même … des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. 9007.10 ‑ Caméras 9007.20 ‑ Projecteurs ‑ Parties et …
… - - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA 8504.23 - - D'une puissance excédant 10.000 kVA … - - D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA 8504.34 - - D'une puissance excédant 500 kVA 8504.40 …
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières plastiques 9003.19 ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente …
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en … non durci. - En caoutchouc alvéolaire : 4008.11 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.19 - - Autres - En caoutchouc non …
… du n° 85.17. 8537.10 ‑ Pour une tension n'excédant pas 1.000 V 8537.20 ‑ Pour une tension excédant 1.000 V Ils consistent en l'assemblage d'un certain nombre des …
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble …
… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à … ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 - Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions 3001.90 - Autres Cette position comprend : A) Les glandes et …
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