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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
Explanatory notes
… chauffe-plats, dessous de plats, corps pour barattes de ménage, godets pour moulins à café muraux, cloches à … exemple, au borosilicate) ou en vitrocérame. Ils peuvent de même être incolores ou colorés, être taillés, dépolis, … ce qui concerne les articles associés à d'autres matières (métaux communs, bois, etc.), il convient d'observer que …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus … humides ou sèches, mais si elles ont été additionnées de mélasses ou d'autres produits en vue de la préparation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). - Pompes … par une force motrice quelconque - destinés à élever ou à mettre en circulation des liquides (y compris du métal fondu …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… 28.13 ‑ Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ … en pyrotechnie pour obtenir des feux artificiels (en mélange avec le nitrate de potassium et le soufre), en …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). … soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation (voir Considérations générales). Les …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.40
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
Classification opinions
… d'analyse qui, commandé par une machine automatique de traitement de l'information externe, établit la … (CD-ROM) (logiciel spécial) qui servent à commander le système d'analyse et à traiter les données obtenues par … exécutées compte tenu d'instructions telles que le mode de mesure, le mode d'échantillonnage, etc. communiquées par …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …
Explanatory notes
… ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus . 4101.20 - Cuirs et peaux bruts … par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction; ils peuvent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz … et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. …