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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.14
… Ethylène, propylène, butylène et butadiène …
Section V > Chapitre 25 > Position 2529 > 2529.30
… Leucite; néphéline et néphéline syénite …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …
Classification opinions
… aux fins d'applications industrielles comme l'impression de panneaux de signalisation réfléchissants ou rétroéclairés, … emballages, etc. L'impression est réalisée en fonction de données communiquées par une machine automatique de traitement de l'information …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. 3901.10 - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 3901.20 - Polyéthylène d'une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les acides sont des composés contenant de … électrolytes donnant de l'hydrogène à la cathode. Privés d'une ou plusieurs molécules d'eau, ceux des acides qui …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1 > 2903.15
… Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane) …