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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… d'un certain nombre de commandes à main pour les personnes n'ayant qu'une seule main ou souffrant d'arthrite, ou bien …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… 1. Machines à sabler, dites « centrifuges », pour le nettoyage et le décapage des pièces métalliques, composées … de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, comprenant notamment, réunis en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… trois unités séparées : un téléviseur en couleurs de 35 cm ayant un dispositif de traitement (affichage) numérique, un … de cédérom (CD-ROM), un téléviseurmoniteur en couleurs (à balayage non entrelacé en mode ordinateur et entrelacé en …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… seuls ou en mélange, et se présentant sous forme d'une pâte n'ayant plus, en raison d'un début de putréfaction subie en …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

…          h)      les articles du n° 42.02 (articles de voyage, par exemple);          ij)      les articles du … entrent dans les n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, … en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Legal note

…          h)      les articles du n° 42.02 (articles de voyage, par exemple);          ij)      les articles du … entrent dans les n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, … en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… kW, munis d'une pompe qui permet d'injecter une solution nettoyante liquide dans le tapis ou la moquette, cette … kW, munis d'une pompe qui permet d'injecter une solution nettoyante liquide dans le tapis ou la moquette, cette …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la … chlorées à chaîne courte sont des mélanges de composés, ayant un degré de chloration supérieur à 48% en poids, et … l'expression substances alimentaires ou autres substances ayant une valeur nutritive s'entend principalement des …

Legal note

… produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la … chlorées à chaîne courte sont des mélanges de composés, ayant un degré de chloration supérieur à 48% en poids, et …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… 1. Encensoirs pour le culte bouddhiste (koro et senkosashi), ayant les allures de petits vases décoratifs, en métaux … culte bouddhiste (match-keshi), consistant en un contenant, ayant les allures d'un petit vase décoratif, en métal …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, … 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, … déterminées (zoologie, botanique, minéralogie, anatomie, ou ayant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, …

Legal note

… à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, … 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité … les arcs et les flèches pour le tir, ainsi que les armes ayant le caractère de jouets ( Chapitre 95 ). d)    Les …

Legal note

… les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité …

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