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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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260 résultats pour "定制高仿印第安纳州立大学文凭毕业证<网址:zjw211.com>上海静安定制普渡大学学位证-定制克莱瑞大学文凭毕业证<网址:bzw985.com>定制中国银行存款证明II"
Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
Explanatory notes
… (égalisation de la teinture, blanchiment, etc.).
II
) Confits artificiels pour tannerie . Ce sont des …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
Explanatory notes
… (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre
II
pour la description de ces différents produits …
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
Explanatory notes
… 2°) Ne pas être exclues par les Notes de la Section
XVII
. Parmi ces parties de véhicules pour voies ferrées ou …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
Explanatory notes
… il relève d'autres Chapitres et notamment du Chapitre 42 .
II
) Rognures et autres déchets Ce groupe comprend : 1) …
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
Explanatory notes
… lorsqu'ils sont confectionnés au sens de la partie
II
des Considérations générales de la Section XI. …
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Section XI > Chapitre 58
Explanatory notes
… lorsqu'ils ne sont pas confectionnés au sens de la partie
II
des Considérations générales de la Section XI, tandis que …
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
Explanatory notes
… n° 22.05 . b) Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 .
II
) Moûts de raisin On appelle moût de raisin le …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
Explanatory notes
… 2°) Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section
XVII
(voir les Considérations générales de cette Section). …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
Explanatory notes
… radioactive, combinés avec des appareils respiratoires.
II
.‑ MASQUES A GAZ Les appareils de l'espèce sont destinés à …
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Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
Explanatory notes
… Les tissus caoutchoutés confectionnés au sens de la partie
II
des Considérations générales de la Section XI …
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