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Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… (égalisation de la teinture, blanchiment, etc.). II)   Confits artificiels pour tannerie .        Ce sont des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… (voir les Considérations générales du Sous-Chapitre II pour la description de ces différents produits …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… 2°)         Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi ces parties de véhicules pour voies ferrées ou …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… il relève d'autres Chapitres et notamment du Chapitre 42 . II) Rognures et autres déchets Ce groupe comprend : 1)    …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… lorsqu'ils sont confectionnés au sens de la partie II des Considérations générales de la Section XI. …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… lorsqu'ils ne sont pas confectionnés au sens de la partie II des Considérations générales de la Section XI, tandis que …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… n° 22.05 . b)    Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . II)    Moûts de raisin         On appelle moût de raisin le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… 2°)   Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… radioactive, combinés avec des appareils respiratoires. II.‑ MASQUES A GAZ Les appareils de l'espèce sont destinés à …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… Les tissus caoutchoutés confectionnés au sens de la partie II des Considérations générales de la Section XI …

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