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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues . - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : … caractéristiques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les … ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant …
Explanatory notes
… ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant … table , lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques : 9405.21 ‑ ‑ Conçus pour être … électriques, ils peuvent être équipés de douilles, d'interrupteurs, de fils électriques avec fiche, de …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes …
Explanatory notes
… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses … les graisses, les huiles ou leur fractions, hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées lorsque la modification fait intervenir plus d’une graisse ou d’une huile. Les produits …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3
… Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… de cette position sont employés dans de nombreuses industries : papier, textiles, cuir, linoléum, matières … de calandres sont généralement conçus pour être chauffés intérieurement (à la vapeur, au gaz, etc.); les batteries de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …