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Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… ses sels 2923.20 - Lécithines et autres phosphoaminolipides 2923.30 - Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… ou parfumée ( n°s  30.03 , 30.04 ou Chapitre 33 ). Sont également exclues les lanolines modifiées …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… blancs, même colorés artificiellement 2523.29 ‑ ‑ Autres 2523.30 ‑ Ciments alumineux 2523.90 ‑ Autres ciments …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage 8463.30 - Machines pour le travail des métaux sous forme de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 ‑ Ceintures, ceinturons et baudriers 4203.40 ‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29 8473.29 - - Autres 8473.30 - Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse 9303.30 ‑ Autres fusils et carabines de chasse ou de tir …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ( Chapitre 33 ); b)    Les papiers et cartons sensibilisés des n ° …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ( Chapitre   33 ); c)    Le papier et l'ouate de cellulose imprégnés, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… utilisés dans les bureaux 9403.20 ‑ Autres meubles en métal 9403.30 ‑ Meubles en bois des types utilisés dans les …